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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SOJAMI
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CROQ'ENCAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQ'ENCAS
LE SOJAMI, SAS

Numéro de dépôt :
3195934
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022
CROQ\'ENCAS de LE SOJAMI

Présentation de la marque CROQ'ENCAS

Déposée le 20 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SOJAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROQ'ENCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SOJAMI domicilié(e) BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISES - 47931 - AGEN CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 103 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE SOJAMI domicilié(e) BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISES, BP 109 - 47931 - AGEN CEDEX 09 - France.

La marque CROQ'ENCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQ'ENCAS est expirée depuis le 20 novembre 2022.

LE SOJAMI a également déposé les autres marques suivantes : Amandélice , SOJABIO 100% VEGETAL TARTINE & MOI COMME UN FROMAGE , SOJ'ICEMI... SE FAIRE PLAISIR EN SE FAISANT DU BIEN... , POUR VOTRE BIEN-ÊTRE… TARTINE ET MOI RIZ ET + CROQUEZ-MOI ACCOMPAGNEZ-MOI , TARTI ' GOURMET , LES P'TITS JAMY , FROM JAMES , CAVIAR VEGETAL , Sojami CRÉATEUR D'ÉQUILIBRE & DE SAVEURS BIO et BON à la fois , MAYOMI


LE SOJAMI, SAS - BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISES - 47931 - AGEN CEDEX 09 - France - SIREN 411103062


LE SOJAMI - BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISES, BP 109 - 47931 - AGEN CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2012 n°2514576 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop pour boissons, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.